J.O. 297 du 22 décembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710106V



En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 20071128 du 28 novembre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 28 décembre 2007, des quatorze normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF B54-008. - Parquets collés. - Comportement en atmosphères climatiques d'humidités différentes. - Méthodes d'essai et spécifications (indice de classement : B54-008).

NF EN 13126-7. - Quincaillerie pour le bâtiment. - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. - Partie 7 : verrous de ferme-imposte (indice de classement : P26-330-7).

NF EN 15287-1. - Conduits de fumée. - Conception, installation et mise en oeuvre des conduits de fumée. - Partie 1 : conduits de fumée pour appareils de combustion qui prélèvent l'air comburant dans la pièce (indice de classement : P51-020-1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 4421. - Série aérospatiale. - Goujons, en alliage de titane TI-P64001, revêtus MoS2, avec bague de verrouillage dentelée, en acier résistant à la corrosion. - Classe de résistance : 1 100 MPa (à température ambiante) (indice de classement : L23-004).

NF EN 3299. - Série aérospatiale. - Ecrous d'arbres et bagues filetées, à freinage interne, filetage MJ à droite ou à gauche, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés. - Spécification technique (indice de classement : L24-430).

NF EN 3061. - Série aérospatiale. - Roulements pour structures d'aéronefs. - Roulements en acier résistant à la corrosion, rigides, à une rangée de billes, avec bague d'alignement à collerette. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-282).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 14122-1. - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 1 : choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (indice de classement : E85-001).

NF EN ISO 14122-2. - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 2 : plates-formes de travail et passerelles (indice de classement : E85-002).

NF EN ISO 14122-3. - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 3 : escaliers, échelles à marches et garde-corps (indice de classement : E85-003).

NF EN ISO 14122-4. - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 4 : échelles fixes (indice de classement : E85-004).


ENVIRONNEMENT


NF T90-354. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice biologique diatomées (IBD) (indice de classement : T90-354).

NF X43-055. - Air ambiant. - Métrologie appliquée au mesurage des polluants atmosphériques gazeux. - Prélèvement d'air ambiant et mise en oeuvre des gaz d'étalonnage (indice de classement : X43-055).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 573-5. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 5 : codification des produits corroyés normalisés (indice de classement : A02-120-5).

NF A35-030. - Produits sidérurgiques. - Barres crénelées à haute adhérence en acier pour poteaux en béton armé, supports de lignes aériennes (indice de classement : A35-030).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 28 décembre 2007, des huit normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF B54-008 (décembre 1978). - Fabrication et classement des panneaux de parquet mosaïque (homologuée le 30 novembre 1978) (indice de classement : B54-008).

NF EN 12391-1 (juillet 2004). - Conduits de fumée. - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques. - Partie 1 : conduits de fumée pour chaudières non étanches (homologuée le 20 juin 2004) (indice de classement : D35-309-1).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 14122-1 (août 2001). - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 1 : choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (homologuée le 20 juillet 2001). (indice de classement : E85-001).

NF EN ISO 14122-2 (août 2001). - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 2 : plates-formes de travail et passerelles (homologuée le 20 juillet 2001) (indice de classement : E85-002).

NF EN ISO 14122-3 (août 2001). - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 3 : escaliers, échelles à marches et garde-corps (homologuée le 20 juillet 2001) (indice de classement : E85-003).

NF EN ISO 14122-4 (mai 2005). - Sécurité des machines. - Moyens d'accès permanents aux machines. - Partie 4 : échelles fixes (homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : E85-004).


ENVIRONNEMENT


NF T90-354 (juin 2000). - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice biologique diatomées (IBD) (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : T90-354).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF A35-030 (octobre 1996). - Produits sidérurgiques. - Barres crénelées à haute adhérence pour poteaux en béton armé, support de lignes aériennes (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : A35-030).